Ce fichier liste les attributions amont des Instruments IAc, conformément aux
obligations des licences encapsulées. À mettre à jour à chaque ajout d'une
ressource externe dans .clinerules/ ou la documentation.
Copyright 2026 noesya. Sous Apache-2.0.
Copyright 2026 noesya. Sous CC-BY-SA-4.0.
Cette liste reflète les sources que ce dépôt encapsule effectivement. Quand un fichier de
.clinerules/reprend des libellés ou critères d'une de ces sources, il doit le mentionner dans son propre en-tête.
- Licence amont : CC BY-SA 4.0
- Source : https://checklists.opquast.com/
- Obligation : attribution + share-alike. Tout fichier reprenant une formulation Opquast reste sous CC BY-SA 4.0 et doit créditer Opquast.
- Licence amont : Licence Ouverte Etalab v2.0
- Source : https://accessibilite.numerique.gouv.fr/
- Obligation : attribution à la DINUM. Compatible avec CC BY-SA 4.0 mais pas avec un share-alike strict — vérifier au cas par cas pour les œuvres dérivées.
- Licence amont : Licence Ouverte Etalab v2.0
- Source : https://ecoresponsable.numerique.gouv.fr/publications/referentiel-general-ecoconception/
- Obligation : attribution à l'Arcep / DINUM / ADEME / CGDD.
- Source : noesya — référentiel maison.
- Licence : CC-BY-SA-4.0 (cohérent avec le critère 3.2 du NIG qui exige du logiciel libre pour les outils qu'il qualifie).
- Non encapsulé — les Instruments déposent des fichiers que Cline lit, mais ne redistribue pas de code Cline.
- Licence amont : Apache-2.0.
- Source : https://github.com/cline/cline.
Les licences Apache-2.0 et CC BY-SA 4.0 ne concèdent aucun droit sur les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs. Notamment :
- noesya — nom de la société coopérative.
- IAc — nom des présents Instruments et de leur doctrine (« intelligence artificielle conviviale »).
Un fork de ce dépôt est libre au sens des licences ; en revanche, présenter ce fork comme « Instruments IAc officiels », « édition noesya », ou tout autre signe susceptible de créer une confusion avec l'origine, requiert l'accord explicite de noesya.